Une farce à retardement à Aix

A priori, tous les ingrédients semblaient réunis pour que l’exercice de démocratie participative fonctionne à Aix-en-Provence : en moins de six mois après la promulgation de loi de 2002, les dix zones où doivent s’inscrire les conseils de quartier, sont définies. Ils portent même déjà un petit nom, bien aixois, qui devra les singulariser : les « conseils de proximité ». Un conseiller municipal délégué à la démocratie locale – Bruno Heurard de Fontgalland – est chargé de monter le projet. Oui mais… La recette tourne au vinaigre.

Après avoir essuyé un tollé en présentant son projet à la Fédération des comités d’intérêt de quartier (CIQ) du Pays d’Aix, B. de Fontgalland doit très vite ranger son dossier… Mais l’autoproclamé « empoisonneur » de la majorité municipale, Robert Delgiovine, fait des pieds et des mains pour que le projet soit réétudié. Résultat : en février 2004, Mme le Maire cède à ses supplications. B. de Fontgalland lance alors un « test grandeur nature », à Pont de Béraud, quartier dont justement R. Delgiovine a la charge. Octobre arrive, le premier et unique comité de proximité « éprouvette » sort du labo. « On fait le test ici pendant un an, puis après on verra. », nous explique B. de Fontgalland. Avant d’avouer dans un élan de sincérité : « Je crois qu’en définitive personne n’en veut. » Et pour cause…

“ Il n’y a pas de décret d’application ” souligne le délégué à la démocratie locale. Donc, chaque commune fait sa petite cuisine comme elle l’entend. De plus la loi reste très vague. Elle stipule seulement que chaque quartier doit être « doté d’un conseil de quartier dont le conseil municipal fixe la dénomination, la composition et les modalités de fonctionnement (Art. L. 2143-1) » Autant dire que tout dépend de la bonne volonté de l’équipe municipale. Formule choisie à Aix : un président (qui n’est autre que R. Delgiovine), 30 membres dont 15 sont des associations du quartier et 15 sont des personnes dites « qualifiées », tous désignés par le président. Ce dernier a créé quatre groupes de travail pour étudier des questions relatives au quartier, comme l’urbanisme. Un règlement intérieur a été pondu par le service juridique municipal, pour en déterminer le fonctionnement.

Malgré cette avancée, R. Delgiovine se sent acculé. Ainsi affirmait-il, lors de la dernière séance (en janvier) du conseil de proximité : « Ce conseil est efficace (…) Les détracteurs vont être déçus, y compris Mme le Maire… » Reste à savoir pourquoi Maryse Joissains s’est laissée embarquer dans le projet test. A moins d’espérer qu’il échoue…

« La municipalité a le culte du secret »

Gérard Zabini, président de la fédération des CIQ

Les « conseillers de proximité » choisis par R. Delgiovine sont en grande partie retraités et ne sont donc pas très représentatifs de la population du quartier. D’autres ingrédients pourraient faire capoter le projet. Alors que Puyricard et le Jas de Bouffan se portaient également volontaires, c’est le Pont de Béraud qui a été choisi. Le caractère autoritaire de l’élu, ancien instituteur, en charge de ce quartier est pourtant bien connu. « Avec Delgiovine, cela va être un peu compliqué » admet un élu de la majorité, sourire en coin… Un avis que partagent bon nombre des conseillers de proximité.

« Il faudrait qu’on nous informe des projets lancés par la commune ! » peste par exemple l’une des membres du conseil, durant une séance plénière, en apprenant que la communauté de commune envisage la construction d’une caserne de pompiers à Pont de Béraud. Et ce, grâce aux investigations de Mme Sansom, une conseillère un peu fouineuse. Voyant cela, R. Delgiovine sort le document mystère, prétextant ne l’avoir reçu que quelques jours avant la réunion…

Côté budget, le bât blesse également. Bien que les parlementaires estiment que « le conseil municipal peut affecter un local aux conseils de quartier et leur allouer chaque année des crédits de fonctionnement » (1), à Aix il n’en est rien. « Je n’ai pas de conseiller, pas de secrétaire et pas de ligne budgétaire » se désole R. Delgiovine. Seul le local de la mairie annexe lui est gracieusement mis à disposition…

Sans aucune aide de techniciens pour faire avancer leur réflexion, sans information sur les projets urbains et sans moyens financier, certains des conseillers de proximité aixois restent perplexes, se demandant si leur avis sera entendu le moment venu… Tout comme les commissions extra-municipales (3), l’unique conseil de quartier risque de ne pas perdurer longtemps à Aix. « La municipalité a une culture du secret… », déplore Gérard Zabini, président de la Fédération des CIQ. L’avenir pourrait bien lui donner raison…

Adèle Monlairjih

(1) Rappelons que les conseils de quartier sont des organes consultatifs, composés de citoyens. Ils n’ont aucun pouvoir décisionnel. (2) Voir “ Les documents de travail du Sénat – série collectivités territoriales ” de juin 2002 sur la Loi n° 2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité. Document visible sur http://www.carrefourlocal.org/actualite/promulguees3/democratie.pdf (3) Les commissions consultatives dites « commissions extra-municipales » ont été instaurées par la loi d’orientation no 92-125 du 6 février 1992 relative à l’administration territoriale de la République. Elles ont un rôle relativement similaire à celui des conseils de quartier, puisqu’elles ne sont que consultatives. A Aix-en-Provence, l’ancienne et l’actuelle municipalité ont mis fin aux deux dernières (sur les déplacements et sur l’urbanisme).